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BRICE MITOUART

En activité
SIREN 791513864 Numéro de TVA FR34791513864

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (82.99Z)
Secteur
Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
01/02/2013
Établissements
1

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (13,7 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des entreprises de travaux et services agricoles, ruraux et forestiers (ETARF) du 8 octobre 2020

    IDCC 7025 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur BRICE MITOUART

Quel est le numéro SIREN de BRICE MITOUART ?
Le numéro SIREN de BRICE MITOUART est 791513864. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34791513864.
Où se trouve le siège de BRICE MITOUART ?
Adresse du siège : 36 GRANDE RUE, 08190 LE THOUR.
Quelle est la date de création de BRICE MITOUART ?
La date de création de BRICE MITOUART est le 01/02/2013.
Quelle est l’activité de BRICE MITOUART ?
Son activité principale déclarée est : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (code NAF 82.99Z).
Qui dirige BRICE MITOUART ?
Le dirigeant inscrit au registre est BRICE MITOUART (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte BRICE MITOUART ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour BRICE MITOUART ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

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