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SEBASTIEN FOS

En activité
SIREN 792087777 Numéro de TVA FR23792087777

SEBASTIEN FOS est une entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 792087777, dont le siège est situé à SEVERAC D'AVEYRON. Son activité principale relève du secteur : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager. Elle compte 2 établissements. 1 dirigeant en exercice est déclaré au registre national des entreprises.

Sources : INSEE Sirene, INPI RNE.

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel (81.22Z)
Secteur
Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
22/04/2013
Établissements
2

Dirigeants

Entreprises liées

Sociétés dirigées par les mêmes personnes. Les commissaires aux comptes et les liquidateurs sont exclus : ils exercent dans des dizaines de sociétés sans lien entre elles, et les inclure dessinerait des groupes qui n’existent pas.

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (13,5 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990.

    IDCC 1596 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

  • Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment du 12 juillet 2006

    IDCC 2609 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Actes et comptes déposés

  • Formalité 27/02/2024
  • Formalité 06/12/2023

Historique des changements

  • employee_range 01 → 02 03/11/2026
  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur SEBASTIEN FOS

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN FOS ?
Le numéro SIREN de SEBASTIEN FOS est 792087777. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23792087777.
Où se trouve le siège de SEBASTIEN FOS ?
Adresse du siège : 4 RUE DU BOIS JOLI, 12150 SEVERAC D'AVEYRON.
Quelle est la date de création de SEBASTIEN FOS ?
La date de création de SEBASTIEN FOS est le 22/04/2013.
Quelle est l’activité de SEBASTIEN FOS ?
Son activité principale déclarée est : Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel (code NAF 81.22Z).
Qui dirige SEBASTIEN FOS ?
Le dirigeant inscrit au registre est SEBASTIEN FOS (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte SEBASTIEN FOS ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour SEBASTIEN FOS ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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