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XAVIER MINART

En activité
SIREN 802079004 Numéro de TVA FR25802079004

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Activités d'architecture (71.11Z)
Secteur
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
05/05/2014
Établissements
1

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (12,4 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des entreprises d'architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 JORF 16 janvier 2004.

    IDCC 2332 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur XAVIER MINART

Quel est le numéro SIREN de XAVIER MINART ?
Le numéro SIREN de XAVIER MINART est 802079004. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25802079004.
Où se trouve le siège de XAVIER MINART ?
Adresse du siège : 25 RUE GENERAL FERRIE, 38100 GRENOBLE.
Quelle est la date de création de XAVIER MINART ?
La date de création de XAVIER MINART est le 05/05/2014.
Quelle est l’activité de XAVIER MINART ?
Son activité principale déclarée est : Activités d'architecture (code NAF 71.11Z).
Qui dirige XAVIER MINART ?
Le dirigeant inscrit au registre est XAVIER GEORGES MINART (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte XAVIER MINART ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour XAVIER MINART ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

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