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PASCAL NOEL

En activité
SIREN 802853853 Numéro de TVA FR64802853853

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (47.26Z)
Secteur
Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Effectif
Effectif inconnu
Création
04/06/2014
Établissements
2

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (12,4 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et maroquinerie du 14 juin 1988

    IDCC 1517 · abrogée · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Annonces légales

  • Vente ou cession 15/05/2024
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc
    Acte :
    Nouvel établissement principal. Acte Authentique en date du 27/03/2024. Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 8 Avenue Maréchal Joffre 55100 VERDUN. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

    BODACC A n 20240093, annonce n 1172 · Témoin de publication (PDF)

  • Création 20/03/2024
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

    BODACC A n 20240056, annonce n 1095 · Témoin de publication (PDF)

Actes et comptes déposés

  • Formalité 06/05/2024
  • Formalité 12/03/2024

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Pour aller plus loin

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