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SAMUEL BERNARD

En activité
SIREN 802916940 Numéro de TVA FR78802916940

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Culture de fruits à pépins et à noyau (01.24Z)
Secteur
Culture et production animale, chasse et services annexes
Effectif
3 à 5 salariés
Création
01/07/2014
Établissements
1

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (12,3 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020

    IDCC 7024 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

  • Convention 8526, intitulé non publié au référentiel

    IDCC 8526 · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur SAMUEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SAMUEL BERNARD ?
Le numéro SIREN de SAMUEL BERNARD est 802916940. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78802916940.
Où se trouve le siège de SAMUEL BERNARD ?
Adresse du siège : LA BRANCHERIE, 53200 GENNES-LONGUEFUYE.
Quelle est la date de création de SAMUEL BERNARD ?
La date de création de SAMUEL BERNARD est le 01/07/2014.
Quelle est l’activité de SAMUEL BERNARD ?
Son activité principale déclarée est : Culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 01.24Z).
Qui dirige SAMUEL BERNARD ?
Le dirigeant inscrit au registre est SAMUEL GUY PATRICE BERNARD (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte SAMUEL BERNARD ?
L’effectif déclaré est de 3 à 5 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour SAMUEL BERNARD ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

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