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DOMINIQUE CUVELIER

En activité
SIREN 803322585 Numéro de TVA FR51803322585

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
Secteur
Culture et production animale, chasse et services annexes
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
01/06/2014
Établissements
1

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (12,4 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020

    IDCC 7024 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur DOMINIQUE CUVELIER

Quel est le numéro SIREN de DOMINIQUE CUVELIER ?
Le numéro SIREN de DOMINIQUE CUVELIER est 803322585. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51803322585.
Où se trouve le siège de DOMINIQUE CUVELIER ?
Adresse du siège : 374 RUE DU BOIS, 62136 RICHEBOURG.
Quelle est la date de création de DOMINIQUE CUVELIER ?
La date de création de DOMINIQUE CUVELIER est le 01/06/2014.
Quelle est l’activité de DOMINIQUE CUVELIER ?
Son activité principale déclarée est : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 01.11Z).
Qui dirige DOMINIQUE CUVELIER ?
Le dirigeant inscrit au registre est DOMINIQUE FRANCOIS C CUVELIER (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte DOMINIQUE CUVELIER ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour DOMINIQUE CUVELIER ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

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