PASCAL BRUNNEVAL
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (10.71C)
- Secteur
- Industries alimentaires
- Effectif
- 10 à 19 salariés
- Création
- 01/09/2015
- Établissements
- 1
Dirigeants
- PASCAL BRUNNEVAL 57 ans, 05/1969 Entrepreneur individuel
Établissements
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
100 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (11,2 ans)
- 20,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie du 19 mars 1976. Etendue par arrêté du 21 juin 1978 JONC 28 juillet 1978.
IDCC 0843 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Actes et comptes déposés
- Formalité 06/02/2026
Historique des changements
- employee_range 03 → 11 04/11/2026
- employee_range 03 → 11 03/11/2026
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
Questions fréquentes sur PASCAL BRUNNEVAL
- Quel est le numéro SIREN de PASCAL BRUNNEVAL ?
- Le numéro SIREN de PASCAL BRUNNEVAL est 813478765. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18813478765.
- Où se trouve le siège de PASCAL BRUNNEVAL ?
- Adresse du siège : 12 RUE DU FAUBOURG CAPPEVILLE, 27140 GISORS.
- Quelle est la date de création de PASCAL BRUNNEVAL ?
- La date de création de PASCAL BRUNNEVAL est le 01/09/2015.
- Quelle est l’activité de PASCAL BRUNNEVAL ?
- Son activité principale déclarée est : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 10.71C).
- Qui dirige PASCAL BRUNNEVAL ?
- Le dirigeant inscrit au registre est PASCAL BRUNNEVAL (Entrepreneur individuel).
- Combien de salariés compte PASCAL BRUNNEVAL ?
- L’effectif déclaré est de 10 à 19 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour PASCAL BRUNNEVAL ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.