FREDERIC MOGNOL
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Programmation informatique (62.01Z)
- Secteur
- Programmation, conseil et autres activités informatiques
- Effectif
- Effectif inconnu
- Création
- 19/10/2015
- Établissements
- 1
Dirigeants
- Frédéric Pierre Pascal MOGNOL 51 ans, 09/1975 Entrepreneur individuel
Entreprises liées
Sociétés dirigées par les mêmes personnes. Les commissaires aux comptes et les liquidateurs sont exclus : ils exercent dans des dizaines de sociétés sans lien entre elles, et les inclure dessinerait des groupes qui n’existent pas.
Établissements
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
75 / 100 B
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 0,0 sur 20
- Ancienneté (11,0 ans)
- 20,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Annonces légales
-
Vente ou cession 22/04/2025
- Tribunal :
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes
- Acte :
- Acte sous seing privé en date du 13/02/2025 enregistré au Service de l'Enregistrement de SDE de Grasse le 06/03/2025, Dossier Dossier 202500003919. Référence : 0604P622025A00809. Adresse de l'ancien propriétaire : 13 Boulevard Honoré Teisseire 06480 LA COLLE-SUR-LOUP. Adresse du nouveau propriétaire : 13 Boulevard Honoré Teisseire Résidence les Bastides de l'Abbaye 06480 LA COLLE-SUR-LOUP. Par acte SSP en date du 13/02/2025, il a été cédé et transporté en application de l'article L.526-27 du Code de commerce, avec effet rétroactif au 1er janvier 2025 Par M. Frédéric MOGNOL, Entrepreneur Individuel, Né le 4 septembre 1975 à DIJON (21), De nationalité française, dont l'établissement principal se situe au 13, boulevard Honoré Teisseire - 06 480 LA COLLE-SUR-LOUP exerçant une activité de " programmation informatique ", identifié sous le numéro SIREN 814 193 090 code APE 6201Z au bénéfice de la société à responsabilité limitée PROGRAM SOFTWARE MANAGEMENT, au capital de 7 500€, dont le siège est situé 13, boulevard Honoré Teisseire - Résidence les Bastides de l'Abbaye - 06 480 LA COLLE SUR LOUP, Immatriculée sous le numéro 444 836 258 au RCS d'ANTIBES code APE 6202A L'intégralité de l'actif et du passif (incluant les biens, droits et obligations) nécessaires à l'exploitation de son entreprise individuelle identifiée à l'INSEE sous le numéro SIRET 814 193 090 00010 exploité sis 13, boulevard Honoré Teisseire - 06 480 LA COLLE-SUR-LOUP suivant l'état descriptif ci-après : A L'ACTIF : Au titre des éléments incorporels : - La clientèle et l'achalandage ; - Les logiciels et les droits de propriété intellectuelle y afférents, tels que détaillés en annexe; - Les études et tous documents commerciaux, techniques, administratifs ou financiers concernant directement ou indirectement l'exploitation de l'entreprise apportée ; - le bénéfice et la charge de tous traités, conventions et engagements qui auraient pu être conclus ou pris par le CEDANT en vue de lui permettre l'exploitation de l'entreprise ci dessus ; Les disponibilités présentes sur le compte bancaire au nom de l'entreprise ; - le contrat d'apprentissage ; Au titre des éléments corporels le matériel servant à l'exploitation de l'activité ; La valeur globale de l'actif étant estimée à la date de l'opération à VINGT SEPT MILLE CINQ CENTS (27 500) EUROS. AU PASSIF : - L'éventuel passif attaché à l'entreprise sous réserve des dispositions des articles D.526- 32 et L. 526-22 du Code de commerce. La valeur globale du passif a été estimée à la date de l'opération à 0 euro Les oppositions seront reçues par le Tribunal de Commerce d'ANTIBES dans le mois suivant la présente publication Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
BODACC A n 20250079, annonce n 137 · Témoin de publication (PDF)
Actes et comptes déposés
- Formalité 04/03/2025
Historique des changements
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
- capital (vide) → 7500.00 02/10/2026
Questions fréquentes sur FREDERIC MOGNOL
- Quel est le numéro SIREN de FREDERIC MOGNOL ?
- Le numéro SIREN de FREDERIC MOGNOL est 814193090. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69814193090.
- Où se trouve le siège de FREDERIC MOGNOL ?
- Adresse du siège : 13 BOULEVARD HONORE TEISSEIRE, 06480 LA COLLE-SUR-LOUP.
- Quelle est la date de création de FREDERIC MOGNOL ?
- La date de création de FREDERIC MOGNOL est le 19/10/2015. Cessation d’activité le 21/02/2025.
- Quelle est l’activité de FREDERIC MOGNOL ?
- Son activité principale déclarée est : Programmation informatique (code NAF 62.01Z).
- Qui dirige FREDERIC MOGNOL ?
- Le dirigeant inscrit au registre est Frédéric Pierre Pascal MOGNOL (Entrepreneur individuel).
- Une procédure collective est-elle en cours pour FREDERIC MOGNOL ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.