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FRANCISCO MOTA

En activité
SIREN 819240615 Numéro de TVA FR71819240615

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Secteur
Restauration
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
22/03/2016
Établissements
2

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (10,6 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale de la restauration rapide du 18 mars 1988

    IDCC 1501 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Annonces légales

  • Modification 29/04/2025
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
    Modification :
    Modification de l'activité.

    BODACC B n 20250083, annonce n 1813 · Témoin de publication (PDF)

Actes et comptes déposés

  • Formalité 06/06/2025

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur FRANCISCO MOTA

Quel est le numéro SIREN de FRANCISCO MOTA ?
Le numéro SIREN de FRANCISCO MOTA est 819240615. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71819240615.
Où se trouve le siège de FRANCISCO MOTA ?
Adresse du siège : 18 AVENUE DU VERCORS, 38600 FONTAINE.
Quelle est la date de création de FRANCISCO MOTA ?
La date de création de FRANCISCO MOTA est le 22/03/2016.
Quelle est l’activité de FRANCISCO MOTA ?
Son activité principale déclarée est : Restauration traditionnelle (code NAF 56.10A).
Qui dirige FRANCISCO MOTA ?
Le dirigeant inscrit au registre est FRANCISCO MOTA (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte FRANCISCO MOTA ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour FRANCISCO MOTA ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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