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SEBASTIEN MESNIL

En activité
SIREN 821911112 Numéro de TVA FR41821911112

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Débits de boissons (56.30Z)
Secteur
Restauration
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
13/07/2016
Établissements
1

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

100 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (10,3 ans)
20,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997

    IDCC 1979 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur SEBASTIEN MESNIL

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN MESNIL ?
Le numéro SIREN de SEBASTIEN MESNIL est 821911112. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41821911112.
Où se trouve le siège de SEBASTIEN MESNIL ?
Adresse du siège : 9 RUE DE LA GARE, 14130 PONT L'EVEQUE.
Quelle est la date de création de SEBASTIEN MESNIL ?
La date de création de SEBASTIEN MESNIL est le 13/07/2016.
Quelle est l’activité de SEBASTIEN MESNIL ?
Son activité principale déclarée est : Débits de boissons (code NAF 56.30Z).
Qui dirige SEBASTIEN MESNIL ?
Le dirigeant inscrit au registre est SEBASTIEN FRANCOIS MICKAEL MESNIL (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte SEBASTIEN MESNIL ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour SEBASTIEN MESNIL ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

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