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JOCELIN ROYET

En activité
SIREN 827934993 Numéro de TVA FR02827934993

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Autres cultures non permanentes (01.19Z)
Secteur
Culture et production animale, chasse et services annexes
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
15/02/2017
Établissements
2

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

99 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (9,7 ans)
19,4 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020

    IDCC 7024 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

  • Convention collective nationale des entreprises de travaux et services agricoles, ruraux et forestiers (ETARF) du 8 octobre 2020

    IDCC 7025 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Annonces légales

  • Modification 23/04/2024
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz
    Modification :
    Modification survenue sur l'activité.

    BODACC B n 20240080, annonce n 2034 · Témoin de publication (PDF)

  • Modification 18/03/2022
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal d'Instance de Metz
    Modification :
    Modification survenue sur l'activité

    BODACC B n 20220055, annonce n 1448 · Témoin de publication (PDF)

  • Création 21/03/2019
    Tribunal :
    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    BODACC A n 20190057, annonce n 2182 · Témoin de publication (PDF)

Actes et comptes déposés

  • Formalité 07/05/2024

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur JOCELIN ROYET

Quel est le numéro SIREN de JOCELIN ROYET ?
Le numéro SIREN de JOCELIN ROYET est 827934993. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02827934993.
Où se trouve le siège de JOCELIN ROYET ?
Adresse du siège : 10 RUE DU MOULIN, 57690 HAUTE-VIGNEULLES.
Quelle est la date de création de JOCELIN ROYET ?
La date de création de JOCELIN ROYET est le 15/02/2017.
Quelle est l’activité de JOCELIN ROYET ?
Son activité principale déclarée est : Autres cultures non permanentes (code NAF 01.19Z).
Qui dirige JOCELIN ROYET ?
Le dirigeant inscrit au registre est JOCELIN GERARD ANDRE ROYET (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte JOCELIN ROYET ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour JOCELIN ROYET ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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