SYLVAIN FOSSET
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Services d'aménagement paysager (81.30Z)
- Secteur
- Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
- Effectif
- 1 ou 2 salariés
- Création
- 18/06/2018
- Établissements
- 1
Dirigeants
- SYLVAIN LAURENT FOSSET 45 ans, 03/1981 Entrepreneur individuel
Établissements
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
96 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (8,4 ans)
- 16,8 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale applicable aux salariés non cadres des entreprises du paysage du 23 mars 1999. Etendue par arrêté du 8 juin 1999 JORF 18 juin 1999.
IDCC 7018 · abrogée · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Historique des changements
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
Questions fréquentes sur SYLVAIN FOSSET
- Quel est le numéro SIREN de SYLVAIN FOSSET ?
- Le numéro SIREN de SYLVAIN FOSSET est 840223267. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71840223267.
- Où se trouve le siège de SYLVAIN FOSSET ?
- Adresse du siège : 10 RUE DES VIGNES, 18290 CIVRAY.
- Quelle est la date de création de SYLVAIN FOSSET ?
- La date de création de SYLVAIN FOSSET est le 18/06/2018.
- Quelle est l’activité de SYLVAIN FOSSET ?
- Son activité principale déclarée est : Services d'aménagement paysager (code NAF 81.30Z).
- Qui dirige SYLVAIN FOSSET ?
- Le dirigeant inscrit au registre est SYLVAIN LAURENT FOSSET (Entrepreneur individuel).
- Combien de salariés compte SYLVAIN FOSSET ?
- L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour SYLVAIN FOSSET ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.