DANIEL BROSSE
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Services d'aménagement paysager (81.30Z)
- Secteur
- Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
- Effectif
- 1 ou 2 salariés
- Création
- 02/05/2019
- Établissements
- 1
Dirigeants
- DANIEL BROSSE 54 ans, 07/1972 Entrepreneur individuel
Établissements
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
94 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (7,5 ans)
- 15,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale applicable aux salariés non cadres des entreprises du paysage du 23 mars 1999. Etendue par arrêté du 8 juin 1999 JORF 18 juin 1999.
IDCC 7018 · abrogée · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Annonces légales
-
Création 31/05/2019
- Tribunal :
- GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
BODACC A n 20190104, annonce n 1167 · Témoin de publication (PDF)
Historique des changements
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
Questions fréquentes sur DANIEL BROSSE
- Quel est le numéro SIREN de DANIEL BROSSE ?
- Le numéro SIREN de DANIEL BROSSE est 850686122. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18850686122.
- Où se trouve le siège de DANIEL BROSSE ?
- Adresse du siège : 3 RUE DU COUVENT, 67650 DAMBACH-LA-VILLE.
- Quelle est la date de création de DANIEL BROSSE ?
- La date de création de DANIEL BROSSE est le 02/05/2019.
- Quelle est l’activité de DANIEL BROSSE ?
- Son activité principale déclarée est : Services d'aménagement paysager (code NAF 81.30Z).
- Qui dirige DANIEL BROSSE ?
- Le dirigeant inscrit au registre est DANIEL BROSSE (Entrepreneur individuel).
- Combien de salariés compte DANIEL BROSSE ?
- L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour DANIEL BROSSE ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.