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PIERRE-YANN RAPHANEL

En activité
SIREN 879567063 Numéro de TVA FR16879567063

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Activités des agents et courtiers d'assurances (66.22Z)
Secteur
Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
01/01/2020
Établissements
1

Dirigeants

Entreprises liées

Sociétés dirigées par les mêmes personnes. Les commissaires aux comptes et les liquidateurs sont exclus : ils exercent dans des dizaines de sociétés sans lien entre elles, et les inclure dessinerait des groupes qui n’existent pas.

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

92 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (6,8 ans)
13,7 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale du personnel des agences générales d'assurances du 2 juin 2003. Etendue par arrêté du 9 décembre 2003 JORF 18 décembre 2003

    IDCC 2335 · abrogée · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Annonces légales

  • Création 10/12/2019
    Tribunal :
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    BODACC A n 20190237, annonce n 13 · Témoin de publication (PDF)

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur PIERRE-YANN RAPHANEL

Quel est le numéro SIREN de PIERRE-YANN RAPHANEL ?
Le numéro SIREN de PIERRE-YANN RAPHANEL est 879567063. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16879567063.
Où se trouve le siège de PIERRE-YANN RAPHANEL ?
Adresse du siège : 96 AVENUE DE FORMANS, 01600 TREVOUX.
Quelle est la date de création de PIERRE-YANN RAPHANEL ?
La date de création de PIERRE-YANN RAPHANEL est le 01/01/2020.
Quelle est l’activité de PIERRE-YANN RAPHANEL ?
Son activité principale déclarée est : Activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 66.22Z).
Qui dirige PIERRE-YANN RAPHANEL ?
Le dirigeant inscrit au registre est PIERRE-YANN RAPHANEL (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte PIERRE-YANN RAPHANEL ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour PIERRE-YANN RAPHANEL ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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