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SEBASTIEN BROSSARD

En activité
SIREN 907663389 Numéro de TVA FR68907663389

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Élevage d'autres bovins et de buffles (01.42Z)
Secteur
Culture et production animale, chasse et services annexes
Effectif
1 ou 2 salariés
Création
01/01/2022
Établissements
1

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

87 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (4,8 ans)
9,6 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020

    IDCC 7024 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur SEBASTIEN BROSSARD

Quel est le numéro SIREN de SEBASTIEN BROSSARD ?
Le numéro SIREN de SEBASTIEN BROSSARD est 907663389. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68907663389.
Où se trouve le siège de SEBASTIEN BROSSARD ?
Adresse du siège : 4 LIEU DIT LA BOURSE, 79140 CIRIERES.
Quelle est la date de création de SEBASTIEN BROSSARD ?
La date de création de SEBASTIEN BROSSARD est le 01/01/2022.
Quelle est l’activité de SEBASTIEN BROSSARD ?
Son activité principale déclarée est : Élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 01.42Z).
Qui dirige SEBASTIEN BROSSARD ?
Le dirigeant inscrit au registre est SEBASTIEN MICHEL LAURENT BROSSARD (Entrepreneur individuel).
Combien de salariés compte SEBASTIEN BROSSARD ?
L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour SEBASTIEN BROSSARD ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

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