LOIS CONSTANT
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Culture de la vigne (01.21Z)
- Secteur
- Culture et production animale, chasse et services annexes
- Effectif
- 0 salarié, ayant employé des salariés au cours de l'année
- Création
- 01/01/2022
- Établissements
- 1
Dirigeants
- LOIS CONSTANT Entrepreneur individuel
Établissements
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
87 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (4,8 ans)
- 9,7 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020
IDCC 7024 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Historique des changements
- employee_range 01 → 00 04/11/2026
- employee_range 01 → 00 03/11/2026
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026
Questions fréquentes sur LOIS CONSTANT
- Quel est le numéro SIREN de LOIS CONSTANT ?
- Le numéro SIREN de LOIS CONSTANT est 908033111. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39908033111.
- Où se trouve le siège de LOIS CONSTANT ?
- Adresse du siège : 1630 ROUTE DES VENDRANS, 84410 BEDOIN.
- Quelle est la date de création de LOIS CONSTANT ?
- La date de création de LOIS CONSTANT est le 01/01/2022.
- Quelle est l’activité de LOIS CONSTANT ?
- Son activité principale déclarée est : Culture de la vigne (code NAF 01.21Z).
- Qui dirige LOIS CONSTANT ?
- Le dirigeant inscrit au registre est LOIS CONSTANT (Entrepreneur individuel).
- Une procédure collective est-elle en cours pour LOIS CONSTANT ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.