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ARTHUR DE MONBRISON

En activité
SIREN 913267639 Numéro de TVA FR02913267639

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (01.13Z)
Secteur
Culture et production animale, chasse et services annexes
Effectif
0 salarié, ayant employé des salariés au cours de l'année
Création
10/05/2021
Établissements
1

Dirigeants

  • Information non diffusible Entrepreneur individuel

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

89 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (5,5 ans)
11,0 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020

    IDCC 7024 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Annonces légales

  • Radiation 28/06/2022
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

    BODACC B n 20220124, annonce n 391 · Témoin de publication (PDF)

  • Création 17/05/2022
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

    BODACC A n 20220096, annonce n 461 · Témoin de publication (PDF)

Actes et comptes déposés

  • Formalité 04/02/2026
  • Formalité 26/11/2025
  • Formalité 10/06/2024

Historique des changements

  • employee_range 01 → 00 04/11/2026
  • employee_range 01 → 00 03/11/2026
  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 09/10/2026

Questions fréquentes sur ARTHUR DE MONBRISON

Quel est le numéro SIREN de ARTHUR DE MONBRISON ?
Le numéro SIREN de ARTHUR DE MONBRISON est 913267639. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02913267639.
Où se trouve le siège de ARTHUR DE MONBRISON ?
Adresse du siège : 1223 RTE DE DANNEVILLE LE MESNIL-BACLEY, 14140 LIVAROT-PAYS-D'AUGE.
Quelle est la date de création de ARTHUR DE MONBRISON ?
La date de création de ARTHUR DE MONBRISON est le 10/05/2021.
Quelle est l’activité de ARTHUR DE MONBRISON ?
Son activité principale déclarée est : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 01.13Z).
Une procédure collective est-elle en cours pour ARTHUR DE MONBRISON ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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