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JEAN-NOEL BERGASSE

En activité
SIREN 982792285 Numéro de TVA FR78982792285

Identité

Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Culture de la vigne (01.21Z)
Secteur
Culture et production animale, chasse et services annexes
Effectif
Effectif inconnu
Création
01/12/2023
Établissements
1

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

82 / 100 A

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (3,0 ans)
5,9 sur 20
Comptes déposés récemment
donnée absente, composante non prise en compte

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 13 février 1969. Etendue par arrêté du 1er juin 1973 JONC 2 septembre 1973.

    IDCC 0493 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Actes et comptes déposés

  • Formalité 27/12/2023

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 10/10/2026

Questions fréquentes sur JEAN-NOEL BERGASSE

Quel est le numéro SIREN de JEAN-NOEL BERGASSE ?
Le numéro SIREN de JEAN-NOEL BERGASSE est 982792285. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78982792285.
Où se trouve le siège de JEAN-NOEL BERGASSE ?
Adresse du siège : A PERROT DE LAGRAULAS, 32190 VIC-FEZENSAC.
Quelle est la date de création de JEAN-NOEL BERGASSE ?
La date de création de JEAN-NOEL BERGASSE est le 01/12/2023.
Quelle est l’activité de JEAN-NOEL BERGASSE ?
Son activité principale déclarée est : Culture de la vigne (code NAF 01.21Z).
Qui dirige JEAN-NOEL BERGASSE ?
Le dirigeant inscrit au registre est JEAN-NOEL BERGASSE (Entrepreneur individuel).
Une procédure collective est-elle en cours pour JEAN-NOEL BERGASSE ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

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