THOMAS FRANCOIS
Identité
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité
- Commerce d'alimentation générale (47.11B)
- Secteur
- Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
- Effectif
- 6 à 9 salariés
- Création
- 21/12/2023
- Établissements
- 1
Dirigeants
- THOMAS PAUL FRANcOIS 33 ans, 02/1993 Entrepreneur individuel
Établissements
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
82 / 100 A
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (2,9 ans)
- 5,7 sur 20
- Comptes déposés récemment
- donnée absente, composante non prise en compte
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
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Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers du 15 avril 1988. Etendue par arrêté du 20 juin 1988, JORF 25 juin 1988.
IDCC 1505 · abrogée · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Annonces légales
-
Vente ou cession 10/01/2024
- Tribunal :
- Greffe du Tribunal de Commerce de Foix
- Acte :
- Acte sous seing privé en date du 21/12/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de FOIX le 21/12/2023, Dossier 2023 00024194. Référence : 0904P01 2023 A 00928. Adresse de l'ancien propriétaire : Hameau De Roquemaurel 09140 OUST. Adresse du nouveau propriétaire : Lieu-dit Escampis 09140 OUST. correspondance à FIDUCIAL SOFIRAL 2 impasse Couzinet 31500 TOULOUSE Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
BODACC A n 20240006, annonce n 90 · Témoin de publication (PDF)
Actes et comptes déposés
- Formalité 05/01/2024
Historique des changements
- officer_appointed (vide) → Entrepreneur individuel 10/10/2026
Questions fréquentes sur THOMAS FRANCOIS
- Quel est le numéro SIREN de THOMAS FRANCOIS ?
- Le numéro SIREN de THOMAS FRANCOIS est 983099235. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10983099235.
- Où se trouve le siège de THOMAS FRANCOIS ?
- Adresse du siège : HAMEAU DE ROQUEMAUREL, 09140 OUST.
- Quelle est la date de création de THOMAS FRANCOIS ?
- La date de création de THOMAS FRANCOIS est le 21/12/2023.
- Quelle est l’activité de THOMAS FRANCOIS ?
- Son activité principale déclarée est : Commerce d'alimentation générale (code NAF 47.11B).
- Qui dirige THOMAS FRANCOIS ?
- Le dirigeant inscrit au registre est THOMAS PAUL FRANcOIS (Entrepreneur individuel).
- Combien de salariés compte THOMAS FRANCOIS ?
- L’effectif déclaré est de 6 à 9 salariés. Donnée 2023 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour THOMAS FRANCOIS ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.