BART
Objet social.
L'exploitation d'un fonds de commerce de distribution à dominante alimentaire situé : Lieudit le Suzon, 1387 Route de Beaurepaire à SAINT BARTHELEMY DE BEAUREPAIRE (38270), sous l'enseigne INTERMARCHE. Ainsi que à titre accessoire et sous réserve de l'exploitation à titre principal du fonds désigné ci-dessus la distribution de produits pétroliers l'achat/vente de bijoux en métaux précieux l'activité de traiteur la restauration la location de véhicules et l'exploitation de tout établissement accessoire et complémentaire sous l'une quelconque des enseignes appartenant à la société ITM ENTREPRISES la participation dans toute société exploitant un fonds de commerce sous l'une quelconque des enseignes appartenant à la société ITM ENTREPRISES.
Identité
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité
- Supermarchés (47.11D)
- Secteur
- Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
- Effectif
- 20 à 49 salariés
- Création
- 03/05/2024
- Capital social
- 1 221 000,00 EUR
- Clôture de l’exercice
- 31/12
- Établissements
- 3
Dirigeants
- Information non diffusible Directeur general
- Hugues Germain Jean CHAPPAZ 32 ans, 06/1994 President de SAS
Entreprises liées
Sociétés dirigées par les mêmes personnes. Les commissaires aux comptes et les liquidateurs sont exclus : ils exercent dans des dizaines de sociétés sans lien entre elles, et les inclure dessinerait des groupes qui n’existent pas.
Autres sociétés à la même adresse
29 autres sièges d’entreprise sont déclarés à cette adresse.
Établissements
-
92855078900020 01700 BEYNOST
-
92855078900012 91220 LE PLESSIS PATE
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
65 / 100 B
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (2,5 ans)
- 5,0 sur 20
- Comptes déposés récemment
- 0,0 sur 20
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
Explorer les entreprises similaires
Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001
IDCC 2216 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026
Annonces légales
-
Modification 28/05/2025
- Tribunal :
- Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
- Modification :
- Nouveau siège. Nouveau siège. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
BODACC B n 20250102, annonce n 300 · Témoin de publication (PDF)
-
Modification 08/04/2025
- Tribunal :
- Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Modification :
- Modification survenue sur le capital.
BODACC B n 20250069, annonce n 20 · Témoin de publication (PDF)
-
Modification 15/12/2024
- Tribunal :
- Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Modification :
- Modification survenue sur le capital.
BODACC B n 20240242, annonce n 25 · Témoin de publication (PDF)
-
Vente ou cession 10/10/2024
- Tribunal :
- Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
- Acte :
- Acte sous seing privé en date du 27/06/2024 enregistré au Service de l'Enregistrement de VIENNE le 09/07/2024, Dossier 2024 00023411. Référence : 3804P05 2024 A 01018. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Cours Antoine Guichard 42000 SAINT-ETIENNE. Adresse du nouveau propriétaire : ZAC des Malettes 01700 BEYNOST. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
BODACC A n 20240197, annonce n 900 · Témoin de publication (PDF)
-
Immatriculation 21/08/2024
- Tribunal :
- Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Acte :
- immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
BODACC A n 20240161, annonce n 15 · Témoin de publication (PDF)
-
Création 16/05/2024
- Tribunal :
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
BODACC A n 20240094, annonce n 1452 · Témoin de publication (PDF)
Actes et comptes déposés
- Formalité 29/10/2025
- Formalité 23/05/2025
- Formalité 23/05/2025
- Formalité 03/04/2025
- Formalité 14/03/2025
- Formalité 14/05/2024
Historique des changements
- employee_range NN → 12 04/11/2026
- employee_range NN → 12 03/11/2026
- officer_appointed (vide) → Directeur general 09/10/2026
- officer_appointed (vide) → President de SAS 09/10/2026
- capital 1000.00 → 4233787.00 02/10/2026
- capital 1221000.00 → 1000.00 02/10/2026
- registered_address (vide) → 204 Rue du Chat Botté 01700 Beynost 02/10/2026
- registered_address (vide) → 1387 Route De Beaurepaire 38270 Saint-Barthélemy 02/10/2026
- capital (vide) → 1221000.00 02/10/2026
Questions fréquentes sur BART
- Quel est le numéro SIREN de BART ?
- Le numéro SIREN de BART est 928550789. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74928550789.
- Où se trouve le siège de BART ?
- Adresse du siège : 1387 ROUTE DE BEAUREPAIRE, 38270 SAINT-BARTHELEMY.
- Quelle est la date de création de BART ?
- La date de création de BART est le 03/05/2024.
- Quelle est l’activité de BART ?
- Son activité principale déclarée est : Supermarchés (code NAF 47.11D).
- Qui dirige BART ?
- Le dirigeant inscrit au registre est Hugues Germain Jean CHAPPAZ (President de SAS).
- Combien de salariés compte BART ?
- L’effectif déclaré est de 20 à 49 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour BART ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.