CBAT
CSPS
Objet social.
COORDINATION SECURITE ET PROTCTION POUR LA SANTE
Identité
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité
- Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (74.90B)
- Secteur
- Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
- Effectif
- 1 ou 2 salariés
- Création
- 01/01/2024
- Capital social
- 2,00 EUR
- Clôture de l’exercice
- 31/12
- Établissements
- 1
Dirigeants
- MOUSSA BATCHAMEN 47 ans, 11/1979 Gerant
Entreprises liées
Sociétés dirigées par les mêmes personnes. Les commissaires aux comptes et les liquidateurs sont exclus : ils exercent dans des dizaines de sociétés sans lien entre elles, et les inclure dessinerait des groupes qui n’existent pas.
- CBAT CONSULT via MOUSSA BATCHAMEN
Autres sociétés à la même adresse
5 autres sièges d’entreprise sont déclarés à cette adresse.
Établissements
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
66 / 100 B
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (2,9 ans)
- 5,8 sur 20
- Comptes déposés récemment
- 0,0 sur 20
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
Explorer les entreprises similaires
Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987.
IDCC 1486 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en août 2026
Annonces légales
-
Création 06/03/2024
- Tribunal :
- Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
BODACC A n 20240046, annonce n 2159 · Témoin de publication (PDF)
Marchés publics remportés
3 marchés en cours
-
Syndicat Mixte du Lac D Annecy 258 000 € · 30/12/2025
SILA/ Missions de coordination SPS de niveau 2 ou 3
-
Syndicat Mixte du Lac D Annecy 50 000 € · 11/07/2024
Missions de coordination de sécurité et de protection de la santé
-
Commune de Epagny Metz-Tessy (Mairie) 213 333 € · 11/04/2024
Mission de coordination sécurité et protection de la santé d
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), Licence Ouverte 2.0. Seule la version en cours de chaque marché est affichée.
Actes et comptes annuels en PDF →
Actes et comptes déposés
- Formalité 19/02/2024
- Formalité 08/02/2024
Historique des changements
- Modification au registre 04/11/2026
- Modification au registre 03/11/2026
- Nomination : Gerant 10/10/2026
- Capital : 2 € 02/10/2026
Questions fréquentes sur CBAT
- Quel est le numéro SIREN de CBAT ?
- Le numéro SIREN de CBAT est 984157511. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28984157511.
- Où se trouve le siège de CBAT ?
- Adresse du siège : 21 BD COSTA DE BEAUREGARD, 74000 ANNECY.
- Quelle est la date de création de CBAT ?
- La date de création de CBAT est le 01/01/2024.
- Quelle est l’activité de CBAT ?
- Son activité principale déclarée est : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 74.90B).
- Qui dirige CBAT ?
- Le dirigeant inscrit au registre est MOUSSA BATCHAMEN (Gerant).
- Combien de salariés compte CBAT ?
- L’effectif déclaré est de 1 ou 2 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour CBAT ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.