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DATA PROCESS

En activité
SIREN 903699783 Numéro de TVA FR92903699783

Objet social.

Conseil et services en informatique (systèmes, logiciels, programmation), activités connexes ou liées Formation non réglementée dans les domaines précités.

Identité

Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Conseil en systèmes et logiciels informatiques (62.02A)
Secteur
Programmation, conseil et autres activités informatiques
Effectif
3 à 5 salariés
Création
03/10/2021
Capital social
10 000,00 EUR
Immatriculation au RCS
30/09/2021
Clôture de l’exercice
31/12
Établissements
2

Dirigeants

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

70 / 100 B

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (5,0 ans)
10,1 sur 20
Comptes déposés récemment
0,0 sur 20

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

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Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987.

    IDCC 1486 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Annonces légales

  • Dépôt des comptes 20/11/2025
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce de niort
    Type de dépôt :
    Comptes annuels et rapports
    Date de clôture :
    31/12/2024

    BODACC C n 20250223, annonce n 11320 · Témoin de publication (PDF)

  • Dépôt des comptes 27/03/2024
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce de niort
    Type de dépôt :
    Comptes annuels et rapports
    Date de clôture :
    31/12/2023

    BODACC C n 20240061, annonce n 4460 · Témoin de publication (PDF)

Comptes annuels en PDF →

Actes et comptes déposés

  • Formalité 04/12/2025
  • Formalité 17/06/2024

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → President de SAS 09/10/2026

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