DPSL
Objet social.
L'accueil d'enfants de moins de 6 ans, d'une capacité maximum de douze places
Identité
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité
- Accueil de jeunes enfants (88.91A)
- Secteur
- Action sociale sans hébergement
- Effectif
- 3 à 5 salariés
- Création
- 08/10/2021
- Capital social
- 2 000,00 EUR
- Immatriculation au RCS
- 11/10/2021
- Clôture de l’exercice
- 30/09
- Établissements
- 1
Dirigeants
- Pamela Edith France DEBIANE 43 ans, 05/1983 Directeur general
- Djamel DEBIANE 52 ans, 04/1974 President de SAS
Entreprises liées
Sociétés dirigées par les mêmes personnes. Les commissaires aux comptes et les liquidateurs sont exclus : ils exercent dans des dizaines de sociétés sans lien entre elles, et les inclure dessinerait des groupes qui n’existent pas.
Autres sociétés à la même adresse
2 autres sièges d’entreprise sont déclarés à cette adresse.
Établissements
Solidité
Score financier
Non calculable, faute de données suffisantes
Confiance : faible
formule fin-1.0
Score juridique
70 / 100 B
Confiance : élevée
- Absence de procédure collective
- 40,0 sur 40
- Établissement en activité
- 20,0 sur 20
- Ancienneté (5,1 ans)
- 10,2 sur 20
- Comptes déposés récemment
- 0,0 sur 20
formule leg-1.0
Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul
Explorer les entreprises similaires
Conventions collectives
Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.
-
Convention collective nationale des entreprises de services à la personne du 20 septembre 2012
IDCC 3127 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en août 2026
Annonces légales
-
Dépôt des comptes 12/02/2026
- Tribunal :
- Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Type de dépôt :
- Comptes annuels et rapports
- Date de clôture :
- 30/09/2025
BODACC C n 20260029, annonce n 1334 · Témoin de publication (PDF)
-
Dépôt des comptes 04/07/2025
- Tribunal :
- Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Type de dépôt :
- Comptes annuels et rapports
- Date de clôture :
- 30/09/2024
BODACC C n 20250127, annonce n 2795 · Témoin de publication (PDF)
-
Dépôt des comptes 05/05/2024
- Tribunal :
- Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Type de dépôt :
- Comptes annuels et rapports
- Date de clôture :
- 30/09/2023
BODACC C n 20240088, annonce n 1243 · Témoin de publication (PDF)
-
Dépôt des comptes 23/05/2023
- Tribunal :
- Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Type de dépôt :
- Comptes annuels et rapports
- Date de clôture :
- 30/09/2022
BODACC C n 20230098, annonce n 1136 · Témoin de publication (PDF)
-
Modification 19/04/2022
- Tribunal :
- Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Modification :
- mise en activité de la société.
BODACC B n 20220077, annonce n 989 · Témoin de publication (PDF)
-
Création 14/10/2021
- Tribunal :
- GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
BODACC A n 20210201, annonce n 364 · Témoin de publication (PDF)
Historique des changements
- officer_appointed (vide) → Directeur general 09/10/2026
- officer_appointed (vide) → President de SAS 09/10/2026
- capital (vide) → 2000.00 01/10/2026
- registered_address (vide) → 10b Rue Jacquard 25000 Besançon 01/10/2026
Questions fréquentes sur DPSL
- Quel est le numéro SIREN de DPSL ?
- Le numéro SIREN de DPSL est 903983245. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79903983245.
- Où se trouve le siège de DPSL ?
- Adresse du siège : 10 B RUE JACQUARD, 25000 BESANCON.
- Quelle est la date de création de DPSL ?
- La date de création de DPSL est le 08/10/2021.
- Quelle est l’activité de DPSL ?
- Son activité principale déclarée est : Accueil de jeunes enfants (code NAF 88.91A).
- Qui dirige DPSL ?
- Les dirigeants inscrits au registre sont Pamela Edith France DEBIANE (Directeur general), Djamel DEBIANE (President de SAS).
- Combien de salariés compte DPSL ?
- L’effectif déclaré est de 3 à 5 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
- Une procédure collective est-elle en cours pour DPSL ?
- Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.