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DPSL

En activité
SIREN 903983245 Numéro de TVA FR79903983245

Objet social.

L'accueil d'enfants de moins de 6 ans, d'une capacité maximum de douze places

Identité

Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Accueil de jeunes enfants (88.91A)
Secteur
Action sociale sans hébergement
Effectif
3 à 5 salariés
Création
08/10/2021
Capital social
2 000,00 EUR
Immatriculation au RCS
11/10/2021
Clôture de l’exercice
30/09
Établissements
1

Dirigeants

Entreprises liées

Sociétés dirigées par les mêmes personnes. Les commissaires aux comptes et les liquidateurs sont exclus : ils exercent dans des dizaines de sociétés sans lien entre elles, et les inclure dessinerait des groupes qui n’existent pas.

  • DPSL 2 via Pamela Edith France DEBIANE
  • DPSL 2 via Djamel DEBIANE

Autres sociétés à la même adresse

2 autres sièges d’entreprise sont déclarés à cette adresse.

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

70 / 100 B

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (5,1 ans)
10,2 sur 20
Comptes déposés récemment
0,0 sur 20

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

Explorer les entreprises similaires

Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des entreprises de services à la personne du 20 septembre 2012

    IDCC 3127 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en août 2026

Annonces légales

  • Dépôt des comptes 12/02/2026
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
    Type de dépôt :
    Comptes annuels et rapports
    Date de clôture :
    30/09/2025

    BODACC C n 20260029, annonce n 1334 · Témoin de publication (PDF)

  • Dépôt des comptes 04/07/2025
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
    Type de dépôt :
    Comptes annuels et rapports
    Date de clôture :
    30/09/2024

    BODACC C n 20250127, annonce n 2795 · Témoin de publication (PDF)

  • Dépôt des comptes 05/05/2024
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
    Type de dépôt :
    Comptes annuels et rapports
    Date de clôture :
    30/09/2023

    BODACC C n 20240088, annonce n 1243 · Témoin de publication (PDF)

  • Dépôt des comptes 23/05/2023
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
    Type de dépôt :
    Comptes annuels et rapports
    Date de clôture :
    30/09/2022

    BODACC C n 20230098, annonce n 1136 · Témoin de publication (PDF)

  • Modification 19/04/2022
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
    Modification :
    mise en activité de la société.

    BODACC B n 20220077, annonce n 989 · Témoin de publication (PDF)

  • Création 14/10/2021
    Tribunal :
    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    BODACC A n 20210201, annonce n 364 · Témoin de publication (PDF)

Comptes annuels en PDF →

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → Directeur general 09/10/2026
  • officer_appointed (vide) → President de SAS 09/10/2026
  • capital (vide) → 2000.00 01/10/2026
  • registered_address (vide) → 10b Rue Jacquard 25000 Besançon 01/10/2026

Questions fréquentes sur DPSL

Quel est le numéro SIREN de DPSL ?
Le numéro SIREN de DPSL est 903983245. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79903983245.
Où se trouve le siège de DPSL ?
Adresse du siège : 10 B RUE JACQUARD, 25000 BESANCON.
Quelle est la date de création de DPSL ?
La date de création de DPSL est le 08/10/2021.
Quelle est l’activité de DPSL ?
Son activité principale déclarée est : Accueil de jeunes enfants (code NAF 88.91A).
Qui dirige DPSL ?
Les dirigeants inscrits au registre sont Pamela Edith France DEBIANE (Directeur general), Djamel DEBIANE (President de SAS).
Combien de salariés compte DPSL ?
L’effectif déclaré est de 3 à 5 salariés. Donnée 2024 de l’Insee.
Une procédure collective est-elle en cours pour DPSL ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

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