corporary

OCC

En activité
SIREN 990667693 Numéro de TVA FR12990667693

Objet social.

La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.

Identité

Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Activités d'architecture (71.11Z)
Secteur
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Effectif
Effectif inconnu
Création
17/08/2025
Capital social
1 200,00 EUR
Clôture de l’exercice
31/12
Établissements
1

Dirigeants

Autres sociétés à la même adresse

16 autres sièges d’entreprise sont déclarés à cette adresse.

Établissements

Solidité

Score financier

Non calculable, faute de données suffisantes

Confiance : faible

formule fin-1.0

Score juridique

63 / 100 C

Confiance : élevée

Absence de procédure collective
40,0 sur 40
Établissement en activité
20,0 sur 20
Ancienneté (1,2 ans)
2,5 sur 20
Comptes déposés récemment
0,0 sur 20

formule leg-1.0

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

Explorer les entreprises similaires

Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

  • Convention collective nationale des entreprises d'architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté du 6 janvier 2004 JORF 16 janvier 2004.

    IDCC 2332 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Annonces légales

  • Modification 25/09/2026
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
    Modification :
    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n 20260184, annonce n 2731 · Témoin de publication (PDF)

  • Création 05/09/2025
    Tribunal :
    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    BODACC A n 20250170, annonce n 1430 · Témoin de publication (PDF)

Comptes annuels en PDF →

Actes et comptes déposés

  • Formalité 15/12/2025
  • Formalité 02/09/2025

Historique des changements

  • officer_appointed (vide) → President de SAS 10/10/2026
  • officer_appointed (vide) → President de SAS 10/10/2026
  • officer_appointed (vide) → President de SAS 10/10/2026
  • officer_appointed (vide) → President de SAS 10/10/2026
  • capital (vide) → 1200.00 02/10/2026
  • registered_address (vide) → 16 Rue Charles Lalance 25200 Montbéliard 01/10/2026

Questions fréquentes sur OCC

Quel est le numéro SIREN de OCC ?
Le numéro SIREN de OCC est 990667693. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12990667693.
Où se trouve le siège de OCC ?
Adresse du siège : 16 RUE CHARLES LALANCE, 25200 MONTBELIARD.
Quelle est la date de création de OCC ?
La date de création de OCC est le 17/08/2025.
Quelle est l’activité de OCC ?
Son activité principale déclarée est : Activités d'architecture (code NAF 71.11Z).
Qui dirige OCC ?
Le dirigeant inscrit au registre est Dan Maurice TOUITOU (President de SAS).
Une procédure collective est-elle en cours pour OCC ?
Aucune procédure collective en cours n’est publiée au BODACC.

Dans les registres officiels

Pour aller plus loin

Afficher cette fiche sur votre site →

Signaler une erreur ou demander le retrait de ces données