PROGRAM SOFTWARE MANAGEMENT

Dirigeants

• Frédéric MOGNOL 51 ans, 09/1975 Gerant

Établissements

• 44483625800053 siège 06480 LA COLLE-SUR-LOUP
• 44483625800012 77500 CHELLES
• 44483625800038 06000 NICE
• 44483625800046 75013 PARIS
• 44483625800020 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES

Solidité

Ces scores sont calculés par nous à partir de données publiques, selon une formule publiée. Ils ne constituent ni un conseil, ni une garantie, ni une décision d’octroi de crédit, et ne remplacent pas l’examen des comptes. Voir la méthode de calcul

Chiffre d’affaires et résultats

Les comptes détaillés de cette entreprise ne sont pas repris ici, mais ses principaux agrégats sont publics.

Agrégats publiés par la direction générale des Entreprises, calculés sur les comptes déposés au greffe.

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• Programmation, conseil et autres activités informatiques à La Colle Sur Loup (06) 110
• Créations d’entreprises dans le département 06 17 824

Conventions collectives

Textes déclarés par l’employeur dans ses déclarations sociales.

• Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987.

  IDCC 1486 · en vigueur, étendue · 1 établissement · déclaré en juillet 2026

Annonces légales

• Dépôt des comptes 10/09/2026

  Tribunal :

  Greffe du Tribunal de Commerce d'antibes

  Type de dépôt :

  Comptes annuels et rapports

  Date de clôture :

  31/12/2025

  BODACC C n 20260173, annonce n 100 · Témoin de publication (PDF)

• Dépôt des comptes 18/08/2025

  Tribunal :

  Greffe du Tribunal de Commerce d'antibes

  Type de dépôt :

  Comptes annuels et rapports

  Date de clôture :

  31/12/2024

  BODACC C n 20250157, annonce n 608 · Témoin de publication (PDF)

• Vente ou cession 22/04/2025

  Tribunal :

  Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

  Acte :

  Acte sous seing privé en date du 13/02/2025 enregistré au Service de l'Enregistrement de SDE de Grasse le 06/03/2025, Dossier Dossier 202500003919. Référence : 0604P622025A00809. Adresse de l'ancien propriétaire : 13 Boulevard Honoré Teisseire 06480 LA COLLE-SUR-LOUP. Adresse du nouveau propriétaire : 13 Boulevard Honoré Teisseire Résidence les Bastides de l'Abbaye 06480 LA COLLE-SUR-LOUP. Par acte SSP en date du 13/02/2025, il a été cédé et transporté en application de l'article L.526-27 du Code de commerce, avec effet rétroactif au 1er janvier 2025 Par M. Frédéric MOGNOL, Entrepreneur Individuel, Né le 4 septembre 1975 à DIJON (21), De nationalité française, dont l'établissement principal se situe au 13, boulevard Honoré Teisseire - 06 480 LA COLLE-SUR-LOUP exerçant une activité de " programmation informatique ", identifié sous le numéro SIREN 814 193 090 code APE 6201Z au bénéfice de la société à responsabilité limitée PROGRAM SOFTWARE MANAGEMENT, au capital de 7 500€, dont le siège est situé 13, boulevard Honoré Teisseire - Résidence les Bastides de l'Abbaye - 06 480 LA COLLE SUR LOUP, Immatriculée sous le numéro 444 836 258 au RCS d'ANTIBES code APE 6202A L'intégralité de l'actif et du passif (incluant les biens, droits et obligations) nécessaires à l'exploitation de son entreprise individuelle identifiée à l'INSEE sous le numéro SIRET 814 193 090 00010 exploité sis 13, boulevard Honoré Teisseire - 06 480 LA COLLE-SUR-LOUP suivant l'état descriptif ci-après : A L'ACTIF : Au titre des éléments incorporels : - La clientèle et l'achalandage ; - Les logiciels et les droits de propriété intellectuelle y afférents, tels que détaillés en annexe; - Les études et tous documents commerciaux, techniques, administratifs ou financiers concernant directement ou indirectement l'exploitation de l'entreprise apportée ; - le bénéfice et la charge de tous traités, conventions et engagements qui auraient pu être conclus ou pris par le CEDANT en vue de lui permettre l'exploitation de l'entreprise ci dessus ; Les disponibilités présentes sur le compte bancaire au nom de l'entreprise ; - le contrat d'apprentissage ; Au titre des éléments corporels le matériel servant à l'exploitation de l'activité ; La valeur globale de l'actif étant estimée à la date de l'opération à VINGT SEPT MILLE CINQ CENTS (27 500) EUROS. AU PASSIF : - L'éventuel passif attaché à l'entreprise sous réserve des dispositions des articles D.526- 32 et L. 526-22 du Code de commerce. La valeur globale du passif a été estimée à la date de l'opération à 0 euro Les oppositions seront reçues par le Tribunal de Commerce d'ANTIBES dans le mois suivant la présente publication Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

  BODACC A n 20250079, annonce n 137 · Témoin de publication (PDF)

• Immatriculation 17/12/2024

  Tribunal :

  Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

  Acte :

  Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'administration.

  BODACC A n 20240243, annonce n 154 · Témoin de publication (PDF)

• Dépôt des comptes 25/06/2024

  Tribunal :

  Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  Type de dépôt :

  Comptes annuels et rapports

  Date de clôture :

  31/12/2023

  BODACC C n 20240121, annonce n 430 · Témoin de publication (PDF)

• Dépôt des comptes 26/11/2023

  Tribunal :

  Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  Type de dépôt :

  Comptes annuels et rapports

  Date de clôture :

  31/12/2022

  BODACC C n 20230228, annonce n 455 · Témoin de publication (PDF)

• Dépôt des comptes 20/10/2022

  Tribunal :

  Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  Type de dépôt :

  Comptes annuels et rapports

  Date de clôture :

  31/12/2021

  BODACC C n 20220204, annonce n 432 · Témoin de publication (PDF)

• Dépôt des comptes 18/08/2021

  Tribunal :

  GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  Type de dépôt :

  Comptes annuels et rapports

  Date de clôture :

  31/12/2020

  BODACC C n 20210160, annonce n 259 · Témoin de publication (PDF)

• Dépôt des comptes 18/05/2021

  Tribunal :

  GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  Type de dépôt :

  Comptes annuels et rapports

  Date de clôture :

  31/12/2019

  BODACC C n 20210096, annonce n 144 · Témoin de publication (PDF)

• Dépôt des comptes 27/08/2019

  Tribunal :

  GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  Type de dépôt :

  Comptes annuels et rapports

  Date de clôture :

  31/12/2018

  BODACC C n 20190164, annonce n 271 · Témoin de publication (PDF)

• Dépôt des comptes 21/05/2019

  Tribunal :

  GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  Type de dépôt :

  Comptes annuels et rapports

  Date de clôture :

  31/12/2017

  BODACC C n 20190097, annonce n 476 · Témoin de publication (PDF)

Marchés publics remportés

1 marché en cours

• CAISSE PRIMAIRE CENTRALE ASSUR MALADIE 8 000 € · 28/10/2019

  19.767.04-MAINTENANCE CORRECTIVE EVOLUTIVE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES POUR LE PROGICIEL GESPATIM

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), Licence Ouverte 2.0. Seule la version en cours de chaque marché est affichée.

Actes et comptes déposés

• Formalité 16/04/2025
• Formalité 24/02/2025
• Formalité 30/07/2024

Historique des changements

• officer_appointed (vide) → Gerant 09/10/2026
• capital (vide) → 7500.00 02/10/2026

Pour aller plus loin

• Les défaillances d’entreprises en Provence-Alpes-Côte d’Azur, édition de septembre 2026
• Créations, procédures et changements de capital publiés cette semaine
• Comment nous calculons les scores, et d’où viennent ces données
• Interroger ces données par API ou depuis un assistant (MCP)